Déposée le 6 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) FAYAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAYAT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAYAT domicilié(e) 137 rue Palais-Gallien,33000 BORDEAUX - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 750 589 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAYAT Société Anonyme - 137 rue Palais-Gallien,33000 BORDEAUX - 33000 - France - SIREN 595750589
CABINET MOUTARD - 35, Rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex - 78005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Machines-outils. Machines pour la construction des routes. Machines pour la production de bitume pour revêtements routiers. Centrales d'enrobage pour travaux routiers. Machines multifonctions pour revêtements routiers. Machines multifonctions pour l'entretien des routes ; machines de finition des fonds de routes, rouleaux compresseurs pour revêtements routiers. Epandeuses de graviers pour revêtements routiers. Machines pour le traitement des joints et fissures des revêtements routiers. Asphalte ; bitume. Revêtements en asphalte, bitume, silice. Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de revêtements de routes. Liants pour l'entretien des routes ; matières liantes pour réparer des routes. Location-vente de machines de chantier ; location-vente de machines à nettoyer ; location-vente de matériel routier ; location-vente d'engins de travaux publics ; location-vente de centrales d'enrobage, location-vente d'épandeuses de graviers. Construction. Informations en matières de constructions. Informations en matière de réparation. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation de matériel routier, d'engins de travaux publics, de centrales d'enrobage, d'épandeuses de graviers. Installation, entretien et réparation d'appareils électriques. Nettoyage de routes. Nettoyage de véhicules (entretien de véhicules). Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Réalisation de revêtements routiers. Service de location d'outils ou de matériel de construction. Remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites. Services de location de matériel routier, d'engins de travaux publics. Location de machines de chantier ; location de machines à nettoyer ; location de matériel routier ; location d'engins de travaux publics, location de centrales d'enrobage, location d'épandeuses de graviers. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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